L'association sportive d'AT.DEF.IN.TO.®

Elle représente l'organe de gestion de l'Académie, veuillez trouver ci-dessous ses statuts

 STATUTS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE D’AT.DEF.IN.TO.®

Gérante l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©, (membre de l'A.D.A.M.)

 

I Constitution, But et Siège

Art. 1 Constitution

Il a été fondé à Bavois, le 1^er décembre 2005, une association sportive dénommée "Association sportive d’AT.DEF.IN.TO.®", ci-après nommée « l’association ». 

Cette dernière est dirigée par Le Maître fondateur et Directeur technique de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© M. Raynald Villamar et M. Fabrice Knopf , Directeur technique adjoint (ci après nommés « les gestionnaires ») nommés à vie ou jusqu’à démission et régie par les présents statuts.

Une seule signature des deux personnes susmentionnées suffit à l’engager au terme de la Loi.

Elle arbore le logo de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©. 

Pour le surplus, ce sont les articles 60 à 79 du Code Civil Suisse qui s'appliquent.

Art.2 But

L’association est à but non lucratif, apolitique et sans appartenance a une quelconque forme de religion officielle ou non. Les éventuelles recettes qu’elle obtiendrait ne serviront qu’aux buts indiqués ci-dessous. 

L'association a pour but de gérer et de promouvoir les arts martiaux enseignés au sein de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© et de représenter l’Académie lors de toutes ses activités sociales, corporatives, administratives et financières avec ses relations extra et intra muros de toutes les façons qui lui semblent opportunes.

Art. 3 Siège

Le siège de l'association est actuellement à Chavornay, mais se déplace en fonction du lieu de résidence de M. Villamar.

Il Ressources et Organisation

Art. 4 Ressources

Les recettes de l'association proviennent des sources suivantes:

- organisation ou participation de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© à diverses manifestations.

- organisation de stages de formation par l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© pour des élèves extra muros.

- dons.

Art. 5 Organisation

L’association sportive d’AT.DEF.IN.TO.® est gérée, d’une part par les deux membres cités à l’article 1 et d’autre part par un élève majeur de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© comme représentant des élèves.

Art. 6 Membres actifs

Les membres de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© sont tous considérés d’office comme membres actifs de l’association.

Art.7 Membres passifs

Le membre passif est celui qui entre dans l'association dans le but de participer à ses activités mais sans être forcément un élève de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©.

Art. 8 Membres supporter

Le membre supporter est une personne bénévole qui est désireuse de soutenir l'association.

Art. 9 Membres d'honneur

Sur proposition des gestionnaires ou des élèves - par leur représentant - toute personne physique ou morale ayant rendu des services particuliers à l'association peut être nommée membre d'honneur.

Art. 10 Radiation

Les gestionnaires se réservent le droit de radier avec effet immédiat un ou plusieurs membres de l'association et/ou de l’Académie en leur en indiquant les raisons par un courrier recommandé.

Art. 11 Démission

Chaque membre peut, à tout moment, démissionner de l'association et /ou de l’Académie. Pour l'association, il présente sa démission par écrit aux gestionnaires, quant aux élèves de l'Académie, ils peuvent le faire de manière tacite directement auprès de l'un des deux gestionnaires. 

Art. 12 Dissolution

La dissolution de l'association ne peut avoir lieu qu'à la demande des gestionnaires.

LES PRESENTS STATUTS, DANS LEUR FORME ACTUELLE ONT ETE ADOPTES PAR LES GESTIONNAIRES LE 01.12.2005 A BAVOIS (VD).

TOUS LES ELEVES ET/OU STAGIAIRE DE L’ACADEMIE D’AT.DEF.IN.TO.© DOIVENT EN avoir pris connaissance  LORS DE LEUR ACCEPTATION AU SEIN DE LADITE ACADEMIE.

ILS ENTRENT EN VIGUEUR LE 01 DECEMBRE 2005.