Elle représente l'organe de gestion de l'Académie, veuillez trouver ci-dessous ses statuts
STATUTS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE D’AT.DEF.IN.TO.®
Gérante
l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©, (membre de l'A.D.A.M.)
I Constitution, But et Siège
Art. 1 Constitution
Il a été fondé à Bavois, le 1er décembre 2005, une association
sportive dénommée "Association sportive d’AT.DEF.IN.TO.®", ci-après
nommée
« l’association ».
Cette dernière est dirigée par Le Maître fondateur et Directeur technique de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© M. Raynald Villamar et M. Fabrice Knopf , Directeur technique adjoint (ci après nommés « les gestionnaires ») nommés à vie ou jusqu’à démission et régie par les présents statuts.
Une seule signature des deux personnes susmentionnées suffit à l’engager au terme de la Loi.
Elle arbore le logo de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©.
Pour le surplus, ce sont les articles 60 à 79 du Code Civil Suisse qui s'appliquent.
Art.2 But
L’association est à but non lucratif, apolitique et sans appartenance a une
quelconque forme de religion officielle ou non. Les éventuelles recettes qu’elle
obtiendrait ne serviront qu’aux buts indiqués ci-dessous.
L'association a pour but de gérer et de promouvoir les arts
martiaux enseignés au sein de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© et de représenter
l’Académie lors de toutes ses activités sociales, corporatives, administratives
et financières avec ses relations extra et intra muros de toutes les façons qui
lui semblent opportunes.
Art. 3 Siège
Le siège de l'association est actuellement à Chavornay, mais se déplace en fonction du lieu de résidence de M. Villamar.
Il Ressources et Organisation
Art. 4 Ressources
Les recettes de l'association proviennent des sources suivantes:
- organisation ou participation de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© à diverses
manifestations.
- organisation de stages de formation par l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© pour des élèves extra muros.
- dons.
Art. 5 Organisation
L’association sportive d’AT.DEF.IN.TO.® est gérée, d’une part par les deux
membres cités à l’article 1 et d’autre part par un élève majeur de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©
comme représentant des élèves.
Art. 6 Membres actifs
Les membres de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.© sont tous considérés d’office comme
membres actifs de l’association.
Art.7 Membres passifs
Le membre passif est celui qui entre dans l'association dans le but de
participer à ses activités mais sans être forcément un élève de l’Académie d’AT.DEF.IN.TO.©.
Art. 8 Membres supporter
Le membre supporter est une personne bénévole qui est désireuse de soutenir
l'association.
Art. 9 Membres d'honneur
Sur proposition des gestionnaires ou des élèves - par leur représentant - toute
personne physique ou morale ayant rendu des services particuliers à
l'association peut être nommée membre d'honneur.
Art. 10 Radiation
Les gestionnaires se réservent le droit de radier avec effet immédiat un ou
plusieurs membres de l'association et/ou de l’Académie en leur en indiquant les
raisons par un courrier recommandé.
Art. 11 Démission
Chaque membre peut, à tout moment, démissionner de l'association et /ou de
l’Académie.
Pour l'association, il présente sa démission
par écrit aux gestionnaires, quant aux élèves de l'Académie, ils peuvent
le faire de manière tacite directement auprès de l'un des deux gestionnaires.
Art. 12 Dissolution
La dissolution de l'association ne peut avoir lieu qu'à la demande des
gestionnaires.
LES PRESENTS STATUTS, DANS LEUR FORME ACTUELLE ONT ETE ADOPTES PAR LES GESTIONNAIRES LE 01.12.2005 A BAVOIS (VD).
TOUS LES ELEVES ET/OU STAGIAIRE DE L’ACADEMIE D’AT.DEF.IN.TO.©
DOIVENT EN avoir pris connaissance LORS DE LEUR ACCEPTATION AU SEIN DE LADITE ACADEMIE.
ILS ENTRENT EN VIGUEUR LE 01 DECEMBRE 2005.
En date du 01.07.2007 la nouvelle Directrice technique adjointe de L'association sportive d'AT.DEF.IN.TO.® devient Melle Sophie der Stepanian
Raynald Villamar Sophie der Stepanian